Depuis une fiche enfant, allez sur l'onglet Contrats.
La liste des contrats de l'enfant apparait. Vous pouvez alors rompre un contrat en cliquant sur l'icône blanc, à droite du contrat. Il vous faudra ici, indiquer la date de rupture du contrat (vous pouvez anticiper une rupture de contrat).
Note : selon votre lissage, une régularisation du contrat pourra alors être calculée sur la facture du dernier mois de ce contrat.
Vous avez ensuite la possibilité de dupliquer (copier) le contrat rompu. Ainsi, il ne vous restera plus qu'à modifier les informations nécessaires (horaires / jours d'accueil, etc.).
Vous pouvez maintenant valider le nouveau contrat ! Pour information, le nouveau contrat doit impérativement débuter un jour après la date de rupture de l'ancien contrat.
Exemple : si la date de rupture de l'ancien contrat est enregistré au 31/10, le nouveau contrat ne pourra débuter qu'au 01/11, minimum.
Comment modifier le contrat d'un enfant, le rompre ou faire un avenant ?
Écrit par Antoine
Mis à jour il y a plus de 7 mois